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Marques déposées par Rousseau-Wilmot
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
Rousseau-Wilmot

Numéro de dépôt :
928919
Date de dépôt :
18/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 18 juillet 1975 par Rousseau-Wilmot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rousseau-Wilmot domicilié(e) (soc. an.), 237, rue Henri Barbusse à Caudry (Nord). - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 18 juillet 1985.

Rousseau-Wilmot a également déposé les autres marques suivantes : CLARTISS , BEAULIEU


Rousseau-Wilmot - (soc. an.), 237, rue Henri Barbusse à Caudry (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Tissus, tissus d'ameublement, couvertures, draps de lit, linge de table et d'office mondain, mouchoirs, articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements et tous articles d'habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.